Adhérer au CCVS

BULLETIN D'ADHESION AU CCVS A TELECHARGER.

Le CCVS comprend plusieurs catégories de membres cotisants :

• Les membres adhérents, qui soutiennent son action.

Ils ont un droit de vote à l'assemblée générale, mais ne peuvent siéger au conseil d'administration.
Ils reçoivent l'Annuaire du CCVS et peuvent participer aux aux visites organisées par le CCVS.
Leur cotisation est de 40 € par an.

• Les membres actifs, qui s'engagent à participer régulièrement aux activités.

Ce statut leur est accordé, sur leur demande et après vote favorable du conseil d'administration, auquel ils ont été présentés par l'un des membres.
Ils bénéficient des mêmes avantages que les membres adhérents et peuvent, en outre, être élus au conseil d'administration.
Leur cotisation est de 40 € par an.

• Les membres actifs collectionneurs, qui possèdent une collection labellisée.

Ce statut leur est reconnu une fois leur collection labellisée.
Ils bénéficient des mêmes avantages que les membres adhérents. Ils doivent acquitter une cotisation spécifique.
Cette cotisation est établie en fonction du statut du propriétaire (ou du gestionnaire) de la collection; elle est indépendante du nombre de collections labellisées.
Elle est dûe à compter de l'année suivant celle de la labellisation prononcée par le conseil d'administration.
Elle est calculée selon le barème suivant :

1. Personnes physiques : 40 €

2. Personnes morales :

• Associations : 80 €
• Organismes publics, parapublics, collectivités : la cotisation est fonction de l'effectif du service gestionnaire : 80 € pour un effectif jusqu'à 50 personnes, 250 € pour un effectif de 51 personnes et plus. 
• Pépiniéristes, horticulteurs, sociétés commerciales : la cotisation est fonction de l'effectif de l'entreprise : 80 € pour un effectif inférieur ou égal à 5 personnes; 320 € pour un effectif de 6 personnes et plus.

Afin de régler votre adhésion, merci de bien vouloir nous retourner votre bulletin d'adhésion rempli et signé, avec votre chèque de règlement, au bureau du CCVS, au 46 rue Beaunier 75014 Paris